Présentation du site

Propriétaire : VACANCEOLE – SIRET 519 796 429 00057 – 174, rue Christophe Colomb 73808 MONTMELIAN CEDEX
Créateur : LDvlop
Responsable publication : VACANCEOLE
Hébergement : www.ovh.com – 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

Description des services fournis

Le site www.cap-camargue.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Propriété intellectuelle

« VACANCEOLE » est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Limitations de responsabilité

« VACANCEOLE » ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site www.cap-camargue.com. « VACANCEOLE » ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.cap-camargue.com.

Gestion des données personnelles

Le site www.cap-camargue.com est déclaré à la CNIL sous le numéro xxxxx.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.cap-camargue.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de « VACANCEOLE » et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.cap-camargue.com.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes

Le site www.cap-camargue.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites mis en place avec l’autorisation de « VACANCEOLE ». Cependant, « VACANCEOLE » n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.cap-camargue.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chambéry.